Le contenu de cette page nécessite une version plus récente d'Adobe Flash Player.

Obtenir le lecteur Adobe Flash

 

 

Mentions légales

 

 

Introduction
Le site Internet www.simes–packaging.fr est un site d’information et de communication externe. Sous réserve d’être conforme à la dispense n°7 (Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe), il est dispensé de déclaration à la CNIL.

 

Crédits et réalisation

Réalisation : ATEL PRODUCTION

Direction / Rédaction : MARKETING & INNOVATION

 

Conditions générales d'utilisation du site
SIMES SA a ouvert ce site ” www.simes–packaging.fr ” pour l'information personnelle de ses utilisateurs. Votre utilisation du site est soumise au respect des conditions générales et mentions légales d'accès et d'utilisation détaillées ci-dessous et de l'ensemble des lois applicables. Lorsque vous accédez au site et que vous le parcourez et l'utilisez, vous acceptez sans réserve les conditions générales et mentions légales.
SIMES est une SA, dont le siège social est situé à l'adresse suivante :
SIMES PACKAGING
Pôle d'Activités Pierry Sud Développement
2 avenue de Shanghaï
51530 PIERRY
Tél : 03.26.54.72.55
Fax : 03.26.51.88.49
Ce site web est édité par : SIMES SA
SA au capital de 80.000 Euros
RCS de Reims 338 523 657
SIRET 338 523 657 00017
APE : 518 M
N° TVA intracommunautaire FR 92 338 523 65
SIMES PACKAGING est une marque déposée de SIMES.

 

Hébergement

Ce site est hébergé par la société ATEL PRODUCTION.


Droits de propriété intellectuelle
Le présent site constitue une œuvre dont SIMES SA est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La conception et le développement dudit site ayant été réalisés par la société ATEL PRODUCTION et MARKETING & INNOVATION.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété de SIMES SA ou de tiers ayant autorisé SIMES SA à les utiliser.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de SIMES SA est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon puni de trois ans d'emprisonnement et de 300.000 Euros d'amende.

 

Données personnelles et autres données
Vous pouvez consulter ce site sans révéler votre identité ou donner la moindre information vous concernant.
Dans un souci particulier de transparence et de protection de vos droits, SIMES SA ne se procurera pas des informations permettant de vous identifier personnellement, sauf à ce que vous nous les communiquiez en remplissant les formulaires ou tout autres documents téléchargeables sur le site, et en nous l'adressant par courrier.
Les informations que vous nous communiquerez seront considérées comme confidentielles et sont exclusivement destinées à SIMES SA.
Conformément à l'article 34 de la Loi ” Informatique et Libertés ” n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, contactez-nous par e-mail ou par courrier à l'adresse ci-dessous :
SIMES PACKAGING - Pôle d'Activités Pierry Sud Développement - 2 avenue de Shanghaï - 51530 PIERRY - FRANCE

 

Liens hypertextes
SIMES SA ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l'objet d'un lien hypertexte à partir du site www.simes-packaging.fr. et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.

 

Limitation de responsabilité
L'utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, SIMES SA ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.

 

Droit applicable
Les présentes conditions générales et mentions légales sont soumises au droit interne français. La langue des conditions générales et mentions légales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Mise à jour des conditions générales et mentions légales
SIMES SA se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment les conditions générales et mentions légales.
Tous droits réservés à SIMES SA.

 

Recevoir une documentation complète

 

 
Accueil | L'entreprise | Contact | Plan du site | Mentions légales ©2010-2021 Simes Packaging